Rencontres, Conférences, Ateliers, Résidences, etc.
Droit de reproduction d'un texte ou d'une oeuvre, droit de représentation (conférence, lecture, etc.) d'un texte ou d'une oeuvre
Ce n'est pas la mer à boire, ni même l'encrier...juste à savoir aller récupérer quelques infos:
Votre solution est l'A.G.E.S.S.A.....vous y trouverez le type de contrat qui correspond à votre projet d'action culturelle...n'oubliez pas de prévoir les frais de déplacement et d'hébergement. Vous serez alors en règle grosso modo.
http://www.scam.fr/fr/T%C3%A9l%C3%A9charger/lesmod%C3%A8lesdecontrats.aspx
Pour plus de précisions l'Agence Régionale du Livre Paca sera votre bouée de sauvetage.
http://www.livre-paca.org/data/list/docs/remunerationauteur.pdf
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